Règlement intérieur du collège

La vie en collectivité comporte des droits mais aussi des obligations et des contraintes, qui doivent permettre aux élèves de vivre en harmonie avec les autres.

 

Nous avons établi ces règles de vie pour garantir le droit à l’éducation pour tous.

Notre objectif est de permettre à chaque élève d’épanouir sa personnalité et de construire son projet de vie.

 

Le présent règlement intérieur, concerne tous les membres de le communauté éducative : élèves, parents, personnels d’enseignement, d’encadrement et de service.

Il constitue un contrat passé entre l’établissement, les parents et les élèves.

 

La confiance et le respect mutuel nous permettent d’entretenir un climat de tolérance et de fraternité, comme le révèle l’Evangile.

 

L’élève et ses représentants légaux, en signant ce document, s’engagent à le respecter.

 

I - LE TEMPS QUI PASSE AU COLLEGE

 

Les journées sont bien remplies : cours, permanences, récréations, activités de toutes sortes qui sont des temps de découvertes et d’apprentissages pour les élèves. Chaque moment de l’emploi du temps exige donc le respect des horaires et l’obligation pour l’élève de suivre l’enseignement pour lequel il est inscrit.

 

Le collège est ouvert tous les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 18h00, et le mercredi de 7h30 à 13h00. Les élèves sont sous la responsabilité du Chef d’Etablissement selon l’horaire indiqué sur notre emploi du temps.

En dehors de ces horaires et en cas de retard, nous sommes sous l’autorité de nos parents.

 

Les cours ont lieu de :

 

8h00-8h55	13h30-14h25
8h55-9h50	14h25-15h20
10h10-11h05	15h40-16h35
11h05-12h00	16h35-17h30
12h00-12h55 (le mercredi)

 

L’ouverture du portail le matin a lieu à 7h45, et l’après-midi à 13h15.

 

II - PRESENCE AU COLLEGE

 

1.  Entrées et sorties

 

Nous, élèves, nous présentons au collège conformément à notre emploi du temps. Celui-ci est inscrit au dos du carnet de correspondance que nous avons toujours sur nous et que nous présentons lors des entrées, des sorties et à toutes demandes d’un personnel pédagogique ou éducatif.

 

Nous ne sommes pas autorisés à sortir de l’Établissement durant les intercours, les récréations et les temps libres. Une sortie non autorisée peut mettre en péril notre sécurité alors que nous nous trouvons sous la responsabilité du Chef d’Établissement.

 

Si nous entrons au collège avant nos heures de cours, ou que l’un de nos professeurs est absent, nous devons nous rendre en permanence.

 

En dehors des horaires d’ouverture du portail, il nous est impossible d’accéder à l’établissement par l’entrée accueil, qui est réservée aux visiteurs et aux personnels.

 

Nous, parents, signalons notre présence à l’accueil dès notre arrivée et renseignons le registre mis à notre disposition. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons circuler dans l’établissement sans y être conviés par la responsable de l’accueil.

 

2.  Régime scolaire

 

Le choix entre être externe ou demi-pensionnaire est fait par nos parents à la rentrée scolaire :

Nous, les externes, sortons à l’heure du déjeuner, sur présentation de notre carnet de correspondance, et ne revenons au collège qu’à partir de 13h15, heure d’ouverture du portail.

Nous, les demi-pensionnaires, ne sommes pas autorisés à sortir à l’heure du déjeuner, sauf, à titre exceptionnel, avec un mot des parents sur le carnet de correspondance. Le mot doit être présenté à la vie scolaire 24h avant cette autorisation « exceptionnelle » pour faciliter l’organisation logistique de l’établissement.

 

En cas d’absence d’un professeur, nous restons sous la responsabilité du Chef d’Etablissement. Si nos parents nous y ont autorisés au dos de notre carnet de correspondance, nous pouvons quitter l’école :

 

Pour les demi-pensionnaires	Après la dernière heure de cours assurée de l’après-midi, et au plus tôt à 13h30
Pour les externes	Après la dernière heure de cours assurée de la matinée ou de l’après-midi

 

Le dos du carnet de correspondance doit impérativement comporter la photo et être signé par le représentant légal de l’élève pour que les règles précédemment citées puissent être appliquées.

 

Nous, parents, devons signaler tout changement de statut (externe ou demi-pensionnaire) sur le carnet de correspondance. Notre enfant le présentera au Bureau de la Vie Scolaire qui transmettra l’information au service Comptabilité. Si le passage au régime de la demi-pension est effectif immédiatement, le changement inverse ne s’applique qu’à partir du trimestre suivant.

 

III – PONCTUALITÉ ET ASSIDUITÉ

 

1.  Les retards

 

La ponctualité est exigée à chaque cours. Elle contribue à la réussite, est une marque de politesse à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe, et constitue une préparation à la vie personnelle et professionnelle.

 

Tout élève arrivant en retard en classe, doit se rendre directement au bureau de la Vie Scolaire qui mentionnera ce retard sur le carnet de correspondance. Aucun élève ne sera accepté en retard en cours sans un billet d'entrée délivré par la vie scolaire.

 

Par respect du travail du groupe classe, en cas de retard trop important, le professeur est en droit de ne pas nous accepter en classe. Dans ce cas, nous nous rendons à la vie scolaire avec le travail exigé par l’enseignant.

 

Tous les retards doivent être justifiés par les parents en complétant et en signant la partie concernée dans le carnet de correspondance.

 

Le cumul de retards répétitifs pourra entraîner une punition.

 

2.  Les absences

 

Nous, professeurs, procédons à l’appel numériquement au début de chaque cours. La Vie Scolaire signalera ensuite par SMS aux parents l’absence de leur enfant.

 

Nous, parents, devons signaler toute absence à la Vie Scolaire :

 

Pour une absence prévue	Par écrit grâce au billet d’absence dans le carnet de correspondance
Pour une absence imprévue	Par téléphone le matin même, puis par écrit au retour de l’élève grâce au billet d’absence dans le carnet de correspondance

 

Si le cumul, sur un mois, des absences non justifiées par un motif légitime, dépassait le seuil de 4 ½ journées, un signalement pourrait être transmis au Rectorat.

 

3.  Participation aux cours, évaluations et engagements

 

Les emplois du temps sont communiqués en début d’année. L’établissement sera éventuellement amené à le modifier au cours de l’année en cas de nécessité.

 

L’inscription à une option a valeur d’engagement pour toute l’année scolaire. La présence et la participation à toutes les activités scolaires organisées par le collège, et l’accomplissement des tâches qui en découlent constituent une obligation pour chaque élève.

 

Les pratiques pédagogiques et les évaluations font partie de la responsabilité de chaque enseignant et ne peuvent en aucun cas être remises en cause. De même, ces dernières ne peuvent être contournées par une absence injustifiée.

 

Les élèves élus par leurs camarades de classe en tant que délégués, devront assister aux conseils de classe. Ils sont au cœur des droits d’expression collectives des élèves, cette responsabilité n’est donc pas à prendre à la légère.

 

IV - LES LIEUX

 

Nous partageons le même lieu de vie. Nous devons le respecter et l’entretenir. En cas de dégradation, nous sommes tenus d’apporter réparation.

 

Concernant les abords de l’établissement, avant même d’y rentrer, nous nous engageons, élèves, à ne pas stagner devant les fenêtres du collège.

 

Pour assurer la sécurité de tous les élèves, l’établissement est placé sous vidéoprotection et vidéosurveillance.

 

1. La cour 

 

Nous, élèves, trouverons notre place et respecterons celle de l’autre. La cour est un espace destiné d’abord à la détente et au jeu. De ce fait les insultes, les propos injurieux, le fait de choquer, ou d’exclure l’autre, de faire mal délibérément, sont des motifs de sanctions.

Aux sonneries de 8H00, 10H10 et 13H30, 15h40 nous devons nous ranger à l'emplacement déterminé dans la cour et nous rendre en classe, dans le calme, guidé par le professeur.

 

Nous, éducateurs, assurons la surveillance et avons la responsabilité des élèves durant les récréations et lors de leurs déplacements au sein de l’établissement.

 

Nous, professeurs, encadrons la circulation des élèves dans le collège pour nous rendre en classe.

 

2. Les lieux de circulation

 

A chacun de nos déplacements, tous, nous respectons :

 

Sécurité   -   Courtoisie   -   Confort   -   Propreté

                                              

Aux intercours, nous attendons le professeur dans notre salle et dans le calme, sans sortir dans les couloirs.

 

Durant les récréations, il nous est interdit de circuler ou de rester dans les bâtiments, excepté si un adulte de l’établissement nous en a donné l’autorisation exceptionnelle.

 

N’oublions pas que nous devons respecter ces règles lors de tous nos déplacements à l’extérieur du collège car nous sommes toujours sous la responsabilité du Chef d’Etablissement. Nous nous engageons à ne pas dégrader les locaux mis à disposition et à respecter le travail des agents de service.

 

3. Les salles d’enseignement et la salle de permanence

 

Nous travaillons mieux dans des lieux que nous respectons :

• Les papiers et détritus sont jetés dans les poubelles.
• Les espaces de travail restent propres tout au long de la journée.
• Le mobilier et les locaux ne doivent pas être détériorés.
• Le matériel mis à notre disposition (ex : matériel informatique) doit être utilisé avec soin.

 

4. Le self

 

Nous, élèves, devons nous présenter au self en même temps que tous les élèves demi-pensionnaires. Un ordre de passage est fixé et nous devons le respecter. Lorsque notre tour est arrivé, nous nous rangeons dans le calme.

 

Nous présentons notre carte de cantine à chaque passage au self. Un oubli de notre part nuit au bon déroulement du service de restauration, il m’expose donc à une punition. En cas de perte ou de détérioration, celle-ci devra être rachetée dans les plus brefs délais au prix de 5 €.

 

Le déroulement des repas et de la pause méridienne se passe dans la sérénité.  Chaque enfant doit avoir un comportement correct, ne pas être insolent, obéir et respecter le personnel. Aussi, par respect pour les autres élèves et pour le personnel de l’établissement, nous nous efforçons de laisser les locaux propres après notre départ.

 

Un manquement à ces règles peut entrainer l’exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension. La carte de cantine doit être présentée à chaque passage au self.

 

V - TENUE ET COMPORTEMENT

 

Toute attitude et tenue incorrectes dans l’établissement ou à ses abords peuvent porter préjudice à l’image de l’élève ou à celle de l’établissement.

 

Nous, élèves, devons fonder notre comportement sur le respect de la vie en groupe, et celui de l’autre, et ce quel que soit notre âge. Nous devons accepter toutes nos différences (physiques, religieuses, socio-culturelles, etc …), et prendre soin les uns des autres, dans un souci de tolérance, de solidarité et d’entraide.

Le vocabulaire grossier et injurieux est interdit, et en aucun cas nous ne devons user de violence verbale ou physique.

Respecter les adultes impose de les vouvoyer.

 

Nous choisissons une tenue vestimentaire adaptée aux lieux et aux activités. Elle doit être en adéquation avec un lieu d’étude : correcte, discrète, propre et non choquante. La tête doit être nue, sans couvre-chef, dans les bâtiments. Les casquettes sont à éviter sauf en cas d’extrême chaleur. Le pantalon ne doit pas être troué.

Certains vêtements portent une symbolique qui peut nuire à l’image du jeune et de l’établissement. Ainsi, chacun s’interdit d’arborer une tenue susceptible de provoquer : par sa transparence ou son caractère peu couvrant de l’intimité (nombril, sous-vêtements apparents, débardeurs amples, leggings moulants sans tunique …), ou par le message véhiculé (apologie de la violence, de la consommation de drogue …).

 

Les téléphones portables et autres lecteurs de musique doivent rester éteints et rangés pendant tout le temps scolaire. Dans le cas contraire, ils seront confisqués et remis aux parents par le Chef d’Etablissement, son Adjointe, ou la Responsable vie scolaire.

En conséquence, la prise de photos est interdite dans l’établissement. Toute utilisation de photos prises, sans autorisation préalable écrite du Chef d’établissement, est interdite. En outre leur diffusion sur internet (blog, réseaux sociaux…) est passible de poursuites pénales.

 

Évitons d’apporter de l’argent, ou des objets de valeur. L’établissement ne sera pas tenu pour responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration. Un dépôt d’objets et de vêtements trouvés est à notre disposition devant le bureau de la vie scolaire. Ni l’échange, ni le commerce ne peuvent être tolérés au sein de l’établissement.

 

Il est formellement interdit d’apporter et/ou d’utiliser au collège tout objet dangereux pour nous ou pour les personnes qui nous entourent. De même, l’introduction et l’usage dans l’établissement du tabac (ou de vapote), d’alcool, de stupéfiants et de toutes substances néfastes, pour la santé de chacun et la sécurité de tous sont interdits.

 

VI - MATERIEL SCOLAIRE

 

Nous, élèves, présentons notre carnet de correspondance à tout adulte qui le demande, afin d’assurer une bonne liaison entre nos parents et l’équipe éducative. Nos emplois du temps et nos photos apparaissent obligatoirement au dos de nos carnets.

Si je ne suis pas en capacité de présenter mon carnet, je dois me rendre au bureau de la vie scolaire dès mon entrée dans l’établissement pour en informer la Vie Scolaire, et récupérer un « carnet d’un jour », que je conserverais précieusement toute la journée.

En cas d’oublis répétitifs, nous nous exposons à une punition. En cas de perte, un nouveau carnet devra être racheté dans les plus brefs délais au prix de 10€.

 

Nous, parents, devons remplir correctement en début d’année les renseignements demandés dans le carnet de correspondance, puis consultons et signons régulièrement le carnet de correspondance de notre enfant.

 

En début d'année, l'école met à la disposition des élèves, des manuels scolaires en bon état. Ceux-ci doivent être couverts par la famille et être restitués dans le même état. Si une détérioration des manuels était constatée, nous vous demanderions une participation financière comme réparation.

 

VII - PUNITIONS ET SANCTIONS

 

Nous venons tous de prendre connaissance des règles qui organisent notre vie collective. Nous sommes conscients que le non-respect de notre engagement entraînera des punitions, voire des sanctions.

 

Nous, personnels d'enseignement et d'encadrement, nous engageons à dialoguer avec l'élève, choisir la punition ou la sanction adaptée et à lui en expliquer les raisons. Ces dernières sont graduelles mais pourront, au vu de la gravité de certaines situations, et dans le but de préserver la sécurité de tous, être exemplaires.

 

Nous, les parents, nous engageons à accepter les décisions qui seront prises, pour le bien de notre enfant et celui des autres.

 

Punitions

Observation orale, observation écrite sur le carnet

Devoir supplémentaire

Rappel à l’ordre par le professeur principal

Confiscation d’objets illicites

Heure de retenue

Exclusion exceptionnelle de cours

 

Sanctions disciplinaires
Avertissement de comportement
Blâme de comportement	Au regard de la situation, l’attribution d’un blâme de comportement peut entrainer le passage en conseil éducatif.
Conseil Educatif	Le Conseil d’Educatif est composé du Chef d’Etablissement ou de son Représentant, du Responsable de Vie Scolaire, du Professeur Principal de la classe, des parents de l’élève et de l’élève. Le Chef d’Établissement peut y convoquer d’autres personnes s’il l’estime nécessaire : psychologue scolaire, témoins, …
Exclusion temporaire de la classe	Les élèves exclus temporairement doivent reprendre la classe en se mettant à jour des cours et du travail donné en classe pendant leur renvoi et effectuer le travail supplémentaire donné par les professeurs.
Mise à pied conservatoire avant conseil de discipline.	En cas de fait grave, le Chef d’Etablissement peut décider, à titre conservatoire, d’une exclusion temporaire pouvant aller jusqu’au Conseil de Discipline.
Conseil de discipline.	L’élève et sa famille sont avisés de la réunion d’un Conseil de Discipline par courrier recommandé avec accusé de réception, précisant le motif de la convocation, dans un délai de cinq jours ouvrés. Le Conseil de Discipline est composé du Chef d’Etablissement, de son Adjoint, de professeurs de la classe, du Responsable de Vie scolaire, des parents ou représentants légaux de l’élève, de l’élève, d’un parent correspondant de la classe ou d’un parent du conseil d’administration de l’APEL, d’un délégué de la classe ou d’un délégué de l’établissement. Le Chef d’Établissement peut y convoquer d’autres personnes s’il l’estime nécessaire. L’élève peut se faire assister au Conseil par une personne de l’établissement de son choix, à l’exclusion de toute autre personne. En cas d’absence de l’élève ou de sa famille le Conseil peut se tenir. Après délibération du Conseil l’élève et sa famille sont informés.au plus tard le lendemain, par téléphone, de la décision arrêtée. Une confirmation leur est adressée par courrier recommandé et un procès-verbal est communiqué à l’Inspection Académique en cas d’exclusion définitive et immédiate.
Exclusion définitive de l’établissement

 

VIII – C.D.I.

 

Tout au long de l'année nous, élèves, pouvons venir au CDI à nos heures de permanence (sur autorisation des surveillants) ou à la pause du déjeuner (pendant les heures d’ouverture). Pendant les heures de permanence, nous attendons que la professeure-documentaliste vienne nous chercher soit en salle de permanence, soit dans la cour (à 10h10, 13h30, 15h40).

 

Nous venons pour lire, faire une recherche documentaire, nous informer sur l’orientation ou faire des jeux pédagogiques en ligne.

 

Nous déposons nos sacs et vêtements à l’entrée et le carnet de correspondance sur le bureau des documentalistes. Nous enregistrons avec précision la raison de notre venue dans l’ordinateur à l’entrée du CDI.

 

Nous pouvons emprunter six documents pour une durée de 15 jours, renouvelables sur demande. Nous ne pouvons pas emprunter les bandes dessinées ou mangas ni les dictionnaires et encyclopédies.

Les documents consultés sont remis dans « la boite à ranger » et nous nous engageons à remplacer tout document perdu ou abîmé.

 

Avant d’utiliser un poste informatique ou d’imprimer, nous demandons l’autorisation. Nous savons que tout usage de l’Internet sans rapport avec le travail scolaire n’est pas autorisé.

 

Pour ne pas déranger nos camarades, nous respectons le silence, nous nous déplaçons calmement et nous évitons de stationner dans le couloir. Avant de quitter le CDI, nous rangeons notre emplacement.

 

IX – E.P.S.

 

En début de cours, l'élève doit présenter son carnet de correspondance à son professeur. Si l'élève n'est pas en capacité de le faire, l'accès au cours d'EPS peut lui être refusé sur les installations extérieures, pour des raisons de sécurité.

 

Les cours d’E.P.S se déroulent au stade Chéron, au centre sportif Brossolette, au centre sportif Arromanches, à la base de loisirs de Créteil et au gymnase de «JDA». Nous nous rendons à 8h sur les installations sportives extérieures à l'établissement par nos propres moyens et nous les quittons le mercredi à 12h. En dehors de ces horaires le départ se fait du collège, au moyen d'un car scolaire.

 

Nous nous rangeons dans la cour d’honneur dès la sonnerie et portons des tenues adaptées à nos activités : tee-shirts, sweat-shirts, vêtements de pluie, joggings ou survêtements, maillot une pièce pour les filles, slip de bain pour les garçons, bonnet de bain, serviette, cheveux longs attachés…Chaque élève doit se munir d'une gourde d'eau en aluminium.

L’oubli de tenue doit être signalé avant de monter dans le car et le professeur décide de nous envoyer en permanence ou de nous emmener pour faire l’arbitrage ou le chronométrage. Dès le deuxième oubli de tenue l'élève est sanctionné.

 

Casquettes, portables, MP3, chewing-gum et l’utilisation des distributeurs de friandises et boissons sur les installations sportives sont interdits.

 

En cas d'incapacité physique temporaire, l'élève doit se présenter au collège aux horaires de cours d'EPS. Il doit justifier son incapacité à pratiquer une activité physique par courrier. Cette demande n'a aucune valeur officielle et n'est valable qu'une seule fois par année scolaire. Les cours d'éducation physique et sportive sont obligatoires. Seul le professeur peut décider, selon le degré d'inaptitude ou les conditions d'enseignement, de le dispenser d'assister au cours. Dans ce cas, l'équipe de vie scolaire prend l'élève en charge.

Si l'inaptitude est totale, c'est à dire que l'enfant ne peut durablement pas participer au cours, un certificat médical est nécessaire. Celui-ci est présenté au professeur d’E.P.S qui renseignera la page du carnet, et à l'équipe de vie scolaire.

Dans tous les cas, seul le professeur d'EPS sera habilité à décider de la présence ou non de l'élève en cours.

Seule une dispense médicale de trois mois permettra à l'élève de ne pas assister au cours avec l'autorisation écrite des parents si le professeur le propose.

 

Les retards et absences doivent toujours être justifiés auprès de la vie scolaire et de son professeur d'EPS.

 

X – Infirmerie

 

Les médicaments sont interdits dans le collège.

 

Il est important de signaler tout problème de santé à l’établissement. En cas de maladie chronique ou évolutive (asthme, diabète, épilepsie, etc.) et après l’établissement d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé), l’infirmière ou une autre personne signataire du projet peut faire prendre son traitement à l’élève.

La demande de PAI est faite par la famille, qui doit prendre contact dès le début de l’année scolaire avec l’infirmière scolaire, qui rédigera le document à partir des recommandations du médecin traitant.

 

En cas de maladie ponctuelle mais nécessitant impérativement une prise de médicaments sur le temps scolaire (prescription médicale le précisant), seule l’infirmière du collège est habilitée à donner le traitement, et seulement avec le double de l’ordonnance et une autorisation parentale écrite.

 

_________________________

 

Le présent règlement a été réfléchi et rédigé grâce à la collaboration des élèves, des parents, des enseignants, personnels d’encadrement et de direction, dans un véritable partenariat. Votre signature vous engage à le respecter et à le faire respecter.

 

Que le fruit de cette réflexion collective participe à l’éducation des jeunes à la citoyenneté et à les mener vers une vie d’adulte épanouie, libre et responsable !