Ensemble scolaire Jeanne D'Arc
 Ensemble scolaire Jeanne D'Arc 

Règlement intérieur du collège

 

La vie en collectivité comporte des droits mais aussi des obligations et des contraintes, qui doivent permettre aux élèves de vivre en harmonie avec les autres. Nous avons établi ces règles de vie pour garantir le droit à l’éducation pour tous. Notre objectif est de permettre à chaque élève de s’épanouir et de construire son projet de vie. La confiance et le respect mutuel nous permettent d’entretenir un climat de tolérance et de fraternité, comme le révèle l’Evangile.

 

Le présent règlement intérieur, concerne tous les membres de le communauté éducative : élèves, parents, personnels d’enseignement, d’encadrement et de service.

Il constitue un contrat passé entre l’établissement, les parents et les élèves. En signant ce document, nous nous engageons à le respecter. Il est primordial pour l’élève, sa famille et l’équipe éducative de maintenir une bonne communication et un lien de confiance réciproque. Dans le cas où ce lien serait rompu, le chef d’établissement accompagnerait l’élève et sa famille vers un autre établissement.

 
   
 

 

I - LE TEMPS QUI PASSE AU COLLEGE

 

Les journées sont bien remplies, ainsi chaque moment de l’emploi du temps exige le respect des horaires et l’obligation pour l’élève de suivre l’enseignement pour lequel il est inscrit.

 

Le collège est ouvert tous les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 7h30 à 18h00, et le mercredi de 7h30 à 13h00.

Les élèves sont sous la responsabilité du Chef d’Etablissement selon l’horaire indiqué sur notre emploi du temps. En dehors de ces horaires et en cas de retard, nous sommes sous l’autorité de nos parents.

 

Les cours ont lieu de :

 

8h00-8h55

13h30-14h25

8h55-9h50

14h25-15h20

10h10-11h05

15h40-16h35

11h05-12h00

16h35-17h30

12h00-12h55 (le mercredi)

 

 

L’ouverture du portail le matin a lieu à 7h45, et l’après-midi à 13h15.

 

 
   

  

II - PRESENCE AU COLLEGE

 

 

  1. Entrées et sorties

 

Nous, élèves, nous présentons au collège conformément à notre emploi du temps disponible sur EcoleDirecte. Nous présentons notre carte scolaire lors des entrées, des sorties et à toutes demandes d’un personnel pédagogique ou éducatif.

 

Nous ne sommes pas autorisés à sortir de l’Établissement durant les intercours, les récréations et les temps libres. Une sortie non autorisée peut mettre en péril notre sécurité alors que nous nous trouvons sous la responsabilité du Chef d’Établissement.

 

Si nous entrons au collège avant nos heures de cours, ou que l’un de nos professeurs est absent, nous devons nous rendre en permanence.

 

Si nous sommes en avance, il nous est impossible d’accéder à l’établissement par l’entrée accueil en dehors des horaires d’ouverture du portail, car elle est réservée aux visiteurs et aux personnels.

 

Nous, parents, signalons notre présence à l’accueil dès notre arrivée et renseignons le registre mis à notre disposition. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons circuler dans l’établissement sans y être conviés par la responsable de l’accueil.

 

  1. Régime scolaire

 

Le choix entre être externe ou demi-pensionnaire est fait par nos parents à la rentrée scolaire, avant le 10 septembre :

Nous, les externes, sortons à l’heure du déjeuner, sur présentation de notre carte scolaire, et ne revenons au collège qu’à partir de 13h15, heure d’ouverture du portail.

Nous, les demi-pensionnaires, ne sommes pas autorisés à sortir à l’heure du déjeuner, sauf, à titre exceptionnel, si nos parents ont renseigné une « demande exceptionnelle » sur EcoleDirecte dans l’onglet « vie scolaire » avant 10H30. Par souci d’organisation, ces demandes d’absence à la demi-pension ne seront pas prises en compte passé ce délai.

 

En cas d’absence d’un professeur, si nos parents nous y ont autorisés en remplissant la partie « autorisations annuelles » sur EcoleDirecte, nous pouvons quitter l’école :

 

Pour les demi-pensionnaires

Après la dernière heure de cours assurée de l’après-midi, et au plus tôt à 13h30

Pour les externes

Après la dernière heure de cours assurée de la matinée ou de l’après-midi

 

Nous, parents, devons signaler tout changement de statut (externe ou demi-pensionnaire) en cours d’année au service Comptabilité. La modification du régime scolaire ne sera effective qu’au trimestre suivant.

 

 

III    PONCTUALITÉ ET ASSIDUITÉ  

 
   
  1. Les retards

La ponctualité est exigée à chaque cours. Elle contribue à la réussite, et est une marque de politesse à l’égard du professeur et des autres élèves de la classe, et constitue une préparation à la vie personnelle et professionnelle.

 

Tout élève arrivant en retard en classe, doit se rendre directement au bureau de la Vie Scolaire qui mentionnera ce retard sur EcoleDirecte et lui délivrera un billet de circulation pour se rendre en classe. Aucun élève ne sera accepté en retard en cours sans ce billet.

 

En cas de retard trop important, le professeur est en droit de ne pas nous accepter en classe. Dans ce cas, nous nous rendons à la vie scolaire avec le travail exigé par l’enseignant.

 

Tous les retards doivent être justifiés par les parents sur EcoleDirecte, dans l’onglet « vie scolaire » puis « évènements ». Le cumul de retards répétitifs pourra entraîner une punition.

  1. Les absences

 

Nous, professeurs, procédons à l’appel numériquement au début de chaque cours. L’équipe de la Vie Scolaire signalera ensuite par SMS aux parents l’absence de leur enfant.

 

Nous, parents, devons signaler toute absence au service de Vie Scolaire :

 

Pour une absence prévue

Sur  EcoleDirecte  dans  l’onglet  « vie  scolaire »  puis  « demandes exceptionnelles »

Pour une absence imprévue

Par téléphone le matin même, puis sur EcoleDirecte en justifiant l’absence dans l’onglet « vie scolaire » puis « évènements »

 

Si le cumul, sur un mois, des absences non justifiées par un motif légitime, dépassait le seuil de 4 ½ journées, un signalement pourrait être transmis au Rectorat.

 

  1. Participation aux cours, évaluations et engagements

 

Les emplois du temps sont communiqués en début d’année. L’établissement sera éventuellement amené à le modifier au cours de l’année en cas de nécessité.

 

L’inscription à une option a valeur d’engagement pour toute l’année scolaire. La présence et la participation à toutes les activités scolaires organisées par le collège, et l’accomplissement des tâches qui en découlent constituent une obligation pour chaque élève.

 

Les pratiques pédagogiques et les évaluations font partie de la responsabilité de chaque enseignant et ne peuvent en aucun cas être remises en cause. De même, ces dernières ne peuvent être contournées par une absence injustifiée. Nous rappelons que, comme le prévoit la loi, tous les enseignements sont obligatoires, et que de ce fait, tous les élèves doivent assister à tous les cours, sans distinction.

 

Les élèves élus par leurs camarades de classe en tant que délégués, devront assister aux conseils de classe. Ils sont au cœur des droits d’expression collectives des élèves, cette responsabilité n’est donc pas à prendre à la légère.

 

 
   

IV - LES LIEUX

 

 

Nous partageons le même lieu de vie. Nous devons le respecter et l’entretenir. Nous nous engageons à ne pas dégrader les locaux mis à disposition et à respecter le travail des agents de service. En cas de dégradation, nous sommes tenus d’apporter réparation.

 

Concernant les abords de l’établissement, avant même d’y rentrer, nous nous engageons, élèves, à ne pas stagner devant les fenêtres du collège et les bâtiments alentour.

Nous, parents, nous nous engageons à montrer l’exemple en ne nous arrêtant voire stationnant que sur les emplacements autorisés. Pour assurer la sécurité de tous les élèves, l’établissement est placé sous vidéoprotection et vidéosurveillance.

  1. La cour

 

La cour est un espace destiné d’abord à la détente et au jeu. De ce fait les insultes, les propos injurieux, le fait de choquer, ou d’exclure l’autre, de faire mal délibérément, sont des motifs de sanctions.

Aux sonneries de 8H00, 10H10 et 13H30, 15h40 nous devons nous ranger à l'emplacement déterminé dans la cour et nous rendre en classe, dans le calme, guidé par le professeur.

 

Nous, éducateurs, assurons la surveillance et avons la responsabilité des élèves durant les récréations et lors de leurs déplacements au sein de l’établissement.

 

  1. Les lieux de circulation

 

Aux intercours, nous, élèves, attendons le professeur dans notre salle et dans le calme, sans sortir dans les couloirs.

 

Durant les récréations, il nous est interdit de circuler ou de rester dans les bâtiments, excepté si un adulte de l’établissement nous en a donné l’autorisation exceptionnelle. Le hall du rez-de-chaussée est un espace de circulation, aussi, la règle précédemment citée s’y applique.

 

  1. Les salles d’enseignement et la salle de permanence Nous travaillons mieux dans des lieux que nous respectons :

 

  • Les papiers et détritus sont jetés dans les poubelles ou les boîtes de tri.
  • Les espaces de travail restent propres tout au long de la journée.
  • Le mobilier et les locaux ne doivent pas être détériorés.
  • Le matériel mis à notre disposition (ex : matériel informatique) doit être utilisé avec soin et rangé à la fin de l’heure.

 

  1. Le self

 

Nous, élèves, devons nous présenter au self en même temps que tous les élèves demi-pensionnaires. Un ordre de passage est fixé et nous devons le respecter. Lorsque notre tour est arrivé, nous nous rangeons dans le calme.

 

Nous présentons notre carte scolaire à chaque passage au self. Un oubli de notre part nuit au bon déroulement du service de restauration, il nous expose donc à une punition. En cas de perte ou de détérioration, une nouvelle carte devra être rachetée dans les plus brefs délais au prix de 5€.

 

Le déroulement des repas et de la pause méridienne se passe dans la sérénité. Chaque enfant doit avoir un comportement correct, ne pas être insolent, obéir et respecter le personnel. Aussi, par respect pour les autres élèves et pour le personnel de l’établissement, nous nous efforçons de laisser les locaux propres après notre départ.

 

Un manquement à ces règles peut entrainer l’exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension.

 

 
   
 

 

V - TENUE ET COMPORTEMENT

 

 

Toute attitude et tenue incorrectes dans l’établissement ou à ses abords peuvent porter préjudice à l’image de l’élève ou à celle de l’établissement.

 

Nous, élèves, devons fonder notre comportement sur le respect de la vie en groupe, et celui de l’autre, et ce quel que soit notre âge. Nous devons accepter toutes nos différences (physiques, religieuses, socio-culturelles, etc.), et prendre soin les uns des autres, dans un souci de tolérance, de solidarité et d’entraide. Dans ce sens, le vocabulaire grossier et injurieux est interdit, et en aucun cas nous ne devons user de violence verbale ou physique.

Respecter les adultes impose de les vouvoyer.

 

Nous choisissons une tenue vestimentaire adaptée aux lieux et aux activités. Elle doit être en adéquation avec un lieu d’étude : correcte, discrète, propre et non choquante. Les ongles doivent être propres et coupés courts. Les couleurs de cheveux fantaisistes (rouge, rose, bleu, vert, etc.) sont interdites. La tête doit être nue, sans couvre-chef, dans l’enceinte de l’établissement. Dans les espaces extérieurs, les casquettes sont tolérées en cas d’extrême chaleur et les bonnets sont autorisés lorsqu’il fait froid.

Certains vêtements portent une symbolique qui peut nuire à l’image du jeune et de l’établissement. Ainsi, chacun s’interdit d’arborer une tenue susceptible de provoquer : par sa transparence ou son caractère peu couvrant de l’intimité (nombril, sous-vêtements apparents, débardeurs amples, leggings moulants sans tunique …), ou par le message véhiculé (apologie de la violence, de la consommation de drogue …). Enfin, le pantalon ne doit pas être troué.

Au vu de ces règles, l’établissement se réserve le droit de fournir un change à l’élève, et éventuellement de contacter un de ses responsables pour lui apporter une tenue adéquate, si la direction l’estime nécessaire.

 

Les téléphones portables, et autres lecteurs de musique, ainsi que les écouteurs et les casques audio, doivent rester éteints et rangés pendant tout le temps scolaire, y compris durant les trajets en E.P.S. et les sorties scolaires. Dans le cas contraire, ils seront confisqués et remis aux parents par le Chef d’Etablissement, son Adjointe, ou la Responsable vie scolaire.

Sauf autorisation préalable écrite du Chef d’établissement, la prise de photos ou vidéos est interdite dans l’établissement. En outre leur diffusion sur internet (blog, réseaux sociaux…) est passible de poursuites pénales.

 

L’usage des trottinettes, rollers, planches à roulettes, vélos est interdit dans l’établissement. Un parc grillagé est mis à disposition des élèves afin qu’ils puissent ranger et attacher leur vélo ou trottinette. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.

 

Évitons d’apporter de l’argent, ou des objets de valeur. L’établissement ne sera pas tenu pour responsable en cas de perte, de vol ou de détérioration. Un dépôt d’objets et de vêtements trouvés est à notre disposition devant le bureau de la vie scolaire. Enfin, ni l’échange, ni le commerce ne peuvent être tolérés au sein de l’établissement.

 

Pour des raisons de propreté, d’hygiène et de santé, nous rappelons que l’introduction dans l’établissement de nourriture type « junkfood » (chips, gâteaux salés, bonbons, …) n’est pas cautionnée et pourra être confisquée.

 

Il est formellement interdit d’apporter et/ou d’utiliser au collège tout objet dangereux et/ou mettant en péril les bonnes conditions d’apprentissage pour nous ou pour les personnes qui nous entourent. De même, l’introduction et l’usage dans l’établissement du tabac (ou de vapote), d’alcool, de stupéfiants et de toutes substances néfastes, pour la santé de chacun et la sécurité de tous sont interdits.

 

 
   
 

 

VI - MATERIEL SCOLAIRE

 

 

Nous, élèves, devons toujours avoir sur nous notre carte scolaire et la présentons à tout adulte qui la demande.

Si je ne suis pas en capacité de présenter ma carte, un oubli sera comptabilisé par l’équipe de vie scolaire. En cas d’oublis répétitifs, nous nous exposons à une punition. En cas de perte, une nouvelle carte scolaire devra être rachetée dans les plus brefs délais au prix de 5€.

 

Nous, parents, devons remplir correctement en début d’année les renseignements demandés sur EcoleDirecte. Par ce même biais, nous consultons régulièrement les informations relatives à notre enfant et signons régulièrement les documents nécessitant une signature électronique.

 

En début d'année, l'école met à la disposition des élèves, des manuels scolaires en bon état. Ceux-ci doivent être couverts par la famille et être restitués dans le même état. Si une détérioration des manuels était constatée, nous vous demanderions une participation financière comme réparation.

 

 
   
 

 

VII – PUNITIONS, SANCTIONS ET DISTINCTIONS

 

 

Le travail ou le comportement peut être évalué de façon positive ou négative, au sein de l’établissement mais aussi au cours des activités extérieures organisées dans le cadre scolaire (sortie, voyage, etc.).

 

Nous, personnels d'enseignement et d'encadrement, nous engageons à être le plus juste possible. Les attitudes propices aux apprentissages

 

et au bon vivre-ensemble seront valorisées. Le non-respect du règlement intérieur entrainera à contrario des punitions ou des sanctions. Ces dernières sont graduelles mais pourront, au vu de la gravité de certaines situations, et dans le but de préserver la sécurité de tous, être exemplaires. Une démarche de dialogue et d’explication avec l’élève est nécessaire à toute décision.

 

Nous, les parents, nous engageons à accepter les décisions qui seront prises, pour le bien de notre enfant et celui des autres. En effet, il est primordial pour l’élève, sa famille et les personnels de l’établissement de maintenir un lien de confiance réciproque. Aussi, dans le cas où ce lien serait rompu, le chef d’établissement accompagnerait l’élève et sa famille vers un autre établissement.

 

  1. Les punitions :

 

Le manquement

Le devoir supplémentaire

La confiscation d’objets illicites

L’heure de retenue

L’exclusion exceptionnelle de cours

 

  1. Les sanctions :

 

L’avertissement

Il représente le premier grade de l’échelle des sanctions.

 

Le blâme

Il constitue un rappel à l'ordre solennel, qui explicite la faute et met l'élève en mesure de la comprendre et de s'en excuser. Les observations adressées à l’élève présentent un

caractère de gravité supérieur à l'avertissement.

 

Le conseil éducatif

Il réunit le Chef d’Établissement, le Responsable de Vie Scolaire, le Professeur principal de la classe, les parents de l’élève et l’élève. Le Chef d’Établissement peut y convoquer d’autres personnes s’il l’estime nécessaire. Ce conseil examine la situation d'un élève qui ne respecte pas ses obligations scolaires ou qui a un comportement inadapté.

 

 

La mesure de responsabilisation

D’une durée maximum de 20 heures et se déroulant en dehors des heures d’enseignement, elle peut être exécutée au sein de l'établissement, d'une association, d'une collectivité territoriale, d'un groupement rassemblant des personnes publiques ou d'une administration de l'État. Sa mise en place est subordonnée à la signature d'un engagement par l'élève à la réaliser.

 

L’exclusion temporaire

Elle est de 8 jours maximum. Elle peut être interne (l'élève est accueilli dans l'établissement) ou externe (l’élève effectue sa sanction à son domicile). Dans les deux cas, l’élève doit se mettre à jour des cours et du travail donné en classe pendant son

renvoi et effectuer le travail supplémentaire donné.

La mise à pied conservatoire

Afin de garantir l’ordre, le Chef d’Etablissement peut décider d’une exclusion temporaire externe pouvant durer jusqu’au conseil de discipline.

 

 

 

 

 

Le conseil de discipline

Il réunit le ou les Chefs d’Établissement et leur Adjointe, la Responsable de Vie Scolaire, des professeurs de la classe ou de l’établissement, un parent correspondant de la classe ou un parent du conseil d’administration de l’APEL, un délégué de la classe ou de l’établissement, les parents de l’élève et l’élève. L’élève et sa famille sont avisés de la réunion d’un Conseil de Discipline par courrier recommandé avec accusé de réception, précisant le motif de la convocation, dans un délai de cinq jours ouvrés. L’élève peut se faire assister au Conseil par une personne de son choix appartenant à l’établissement, à l’exclusion de toute autre personne. En cas d’absence de l’élève ou de sa famille le Conseil peut se tenir. Après délibération du Conseil, l’élève et sa famille sont informés.au plus tard le lendemain, par téléphone, de la décision arrêtée. Une confirmation leur est

adressée par courrier recommandé et un procès-verbal est communiqué à l’Inspection Académique en cas d’exclusion définitive et immédiate.

L’exclusion définitive de l’établissement

 

 

  1. Les distinctions :

 

L’ « encouragement » (anciennement mot de mérite) sur EcoleDirecte

Les encouragements durant le conseil de classe

Les compliments durant le conseil de classe

Les félicitations durant le conseil de classe

 

 
   

VIII     C.D.I.

 

 

Lorsque nous souhaitons nous rendre au CDI, nous devons respecter un certain nombre de règles :

  1. Nous attendons que l’on vienne nous chercher en permanence pour aller au CDI.
  2. Pour la sécurité de tous, nous rangeons notre sac dans les étagères à l’entrée du CDI.
  3. Pour faciliter l’appel, nous donnons notre carte scolaire en arrivant.
  4. Nous faisons nos devoirs en permanence pas au CDI.
  5. Nous allons au CDI pour faire des recherches, lire, ou pour trouver des informations sur notre orientation.
  6. Nous utilisons les ordinateurs pour le travail scolaire uniquement.
  7. Nous devons demander l’autorisation avant d’utiliser les ordinateurs ou l’imprimante.
  8. Nous pouvons emprunter 6 documents pendant 15 jours.

 

Nous ne rangeons pas les documents nous-même :

  1. Nous posons les documents empruntés UNIQUEMENT dans le bac bleu à côté du bureau.
  2. Nous posons les documents consultés SUR PLACE sur le chariot, ou dans les grands bacs gris.
  3. Nous rangeons notre chaise ou notre tabouret avant de quitter le CDI.
  4. Si nous perdons un livre emprunté, nous nous engageons à le remplacer.

 

Et surtout je respecte le silence et je me déplace calmement pour ne pas déranger mes camarades.

 

 

IX. E.P.S.

 
   

Les cours d’E.P.S. se déroulent au stade Chéron, au centre sportif Brossolette, au centre sportif Arromanches, à la base de loisirs de Créteil et au gymnase de « JDA ». Nous nous rendons à 8H00 sur les installations sportives extérieures à l'établissement par nos propres moyens et nous les quittons le mercredi à 12H00. En dehors de ces horaires le départ se fait du collège, au moyen d'un car scolaire.

 

Nous, élèves, nous rangeons dans la cour d’honneur dès la sonnerie et portons des tenues adaptées à nos activités : tee-shirts, sweat-shirts, vêtements de pluie, joggings ou survêtements, maillot une pièce pour les filles, slip de bain pour les garçons, bonnet de bain, serviette, cheveux longs attachés…Chaque élève doit se munir d'une gourde d'eau en aluminium.

L’oubli de tenue doit être signalé avant de monter dans le car et le professeur décide de nous envoyer en permanence ou de nous emmener pour faire l’arbitrage ou le chronométrage. Dès le deuxième oubli de tenue l'élève est sanctionné.

Casquettes, portables, MP3, chewing-gum et l’utilisation des distributeurs de friandises et boissons sur les installations sportives sont interdits. Quelle que soit son incapacité physique, temporaire ou durable, l’élève doit se présenter au collège aux heures de cours d'EPS.

Si la santé de l’élève l'empêche ponctuellement de participer au cours d’EPS, nous, parents devons signaler son inaptitude temporaire par message sur EcoleDirecte au professeur d’EPS et à l’équipe de vie scolaire. Notre demande n'est pas une dispense et doit rester exceptionnelle

: les cours d’éducation physique et sportive sont obligatoires. Seul le professeur peut décider, selon le degré d’inaptitude ou les conditions d’enseignement, de dispenser un élève d’assister au cours. Dans ce cas, l’équipe de vie scolaire prend en charge l’élève au sein de l’établissement.

Si l’inaptitude de l’élève est totale, c'est-à-dire s’il ne peut durablement pas participer au cours, un certificat médical est obligatoire. Le médecin de l’élève y précise si certaines activités restent possibles (la natation par exemple). Le médecin de l’Éducation nationale rattaché à l’établissement peut rencontrer l’élève pour évaluer son état de santé et les aménagements possibles. Là encore, nous, parents, informerons le professeur d’EPS et l’équipe de vie scolaire par message sur EcoleDirecte en joignant le certificat médical correspondant.

 

 
   

 

X SANTÉ

 

 

Les médicaments sont interdits dans le collège.

 

En cas de maladie chronique ou évolutive (asthme, diabète, épilepsie, etc.) et après l’établissement d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé), un personnel de l’établissement signataire du projet peut faire prendre son traitement à l’élève.

La demande de PAI est faite par la famille, qui doit prendre contact dès le début de l’année scolaire avec l’établissement, qui récupèrera le document rédigé par le médecin traitant.

 


 

Le présent règlement a été réfléchi et rédigé grâce à la collaboration des élèves, des parents, des enseignants, personnels d’encadrement et de direction, dans un véritable partenariat. 

Horaires d'ouverture de l'établissement


Du lundi, mardi, jeudi et vendredi : 7h45-18h.

Mercredi :7h45-13h. 

 

Comment nous contacter ?

Ensemble scolaire Jeanne D’Arc
109 Boulevard de Créteil

94100 St-Maur-des-Fossés

Téléphone : 01 48 83 07 79

Mail : accueil@jastm.fr

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